Règlement intérieur (public)

Vu la délibération N° 2012-0407-02 du C.A.
Vu la délibération N° 2013-1110-08 du C.A.
Vu la délibération N° 2014-0509-12 du C.A.

Abréviations:

Fonds: Fonds de Dotation

C.A. : Conseil d'Administration

R.I. : Règlement intérieur

CODE : Code de fonctionnement du Collegio Musicale

SOMMAIRE

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Titre I - Personnalités et dirigeants

Titre II - Organisation des Collèges

Titre III - Droits d'entrée et cotisations

Titre IV - Qualités des membres

Titre V – Application du Code de fonctionnement

Titre VI – La Bibliothèque du Fonds des Œuvres

Titre VII – La dotation